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Circulation Aérienne




Black List transporteurs aériens au 11 janvier 2011

Arrêté du 11 janvier 2011 relatif à l'interdiction d'exploitation pour des motifs de sécurité de certains transporteurs aériens extra communautaires (JO 21 janvier 2011)



Contrôle aérien - responsabilité pour faute simple

Service contrôle de la navigation aérienne - collision aérienne - responsabilité de l'Etat pour faute simple (non) - CE 2 avril 2010 Ministre des Transports N° 310562



ETOPS (Extended range operation twin engined aeroplanes)

ETOPS (Extended range operation twin engined aeroplanes) - Articles OPS 1 relatifs aux ETOPS



ETOPS - AMC 20-6

AMC 20-6 (Acceptable Means of Compliance)- ETOPS - Moyens acceptables à mettre en oeuvre pour respecter l'ETOPS : vol bimoteur au-delà de 60 minutes d'un aéroport de déroutement.



Information des voyageurs par le vendeur - compagnie aérienne figurant sur liste noire - article L. 6421-2-1 du code des transports (loi du 24 avril 2013)



Modification des règles de la circulation aérienne - avis de la commission consultative de l'environnement

L'irrégularité de la délibération de la commission consultative conduit à l'illégalité de l'ensemble de l'arrêté modifiant les règles de la circulation aérienne - CE 10 juin 2013 - 355791



Obligation d'information par les entreprises de transport aérien de la quantité de CO2 émise à l'occasion de l'opération de transport.

Le décret du 24 octobre 2011 prévoyant l'information par tout entreprise de transport de la quantité de CO2 émis à l'occasion de la prestation de transport entre en vigueur à compter du 1er octobre 2013.



Règlement (UE) n°1178/2011 - Commission Regulation (EU) no 1178/2011

Règlement (UE) n°1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011 déterminant les exigences techniques et les procédures applicables au personnel naviguant de l'aviation civile conformément au Réglement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil.

 

Commission Regulation (EU) no 1178/2011 of 3 november 2011 laying down technical requirements and administrative procedures related to civil aviation aircrew pursuant to Regulation (EC) no 216/2008 of the European Parliament and of the Council



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